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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ
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TM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ Société anonyme

Numéro de dépôt :
1401209
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque TM

Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ domicilié(e) 17, rue Pierre Copel, 42100 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque TM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM est expirée depuis le 26 mars 1997.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes : TANK , SM , CH5 , 4 AS , ULTRA-SUPER-TANK , CH4 , 3 AS , SUPER-TANK , 2 AS Co , 444


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ Société anonyme - 17, rue Pierre Copel, 42100 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Des aciers.